top of page

Mentions légales

L'association

SOSS est une association loi 1901 composée de représentants des professionnels de la chirurgie dentaire, des associations d'usagers de la santé et des soins spécifiques, des réseaux et des acteurs de la santé. Créée en novembre 2011, elle a pour objet la promotion de la santé orale des personnes en situation de handicap par le développement de la prévention et de l'accès aux soins.

​

Siège social

10 rue du Petit Boulevard
BP20127
59653 Villeneuve d'Ascq Cedex

​

Directeur de publication : Eric Magnier

Responsable de la rédaction : Eric Magnier

Web designer : Jean Lopez

​

Téléphone administration : 03 28 80 07 86
Mail administration : presidence.soss@gmail.com

Protection du contenu du site internet

Le contenu de ce site est protégé par les droits d'auteur, comme décrit dans l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :

" Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s'ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original. "

​

Limitation de la responsabilité de l'association 

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association SOSS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

bottom of page